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31 janvier 2011 1 31 /01 /janvier /2011 17:06

RISC logo

Mnémo : RSC

Dernier cours : 0,23 €

Capitalisation boursière : 24,69 M €

http://www.risc-group.com/risc-group-corporate/

 

Il semblerait, qu’une fois de plus, l’actionnaire soit le « dindon de la farce » avec la complicité du tribunal !

http://www.normaction.com/pdf/CP-NORMACTION-jugements-du-27-01-11-revFHB-pour-BAT280111.pdf

Merci à Daniel pour l’info.

Puni le méchant actionnaire coupable d’appauvrir le peuple !

Rien de plus facile à notre époque que de reprendre une activité sans ceux qui ont participé à son financement. Quel boulet en moins pour le repreneur !

èc’est écoeurant !!

Ce n’est pas ainsi qui l’on fera retourner les investisseurs vers la bourse ….

La participation de RISC Group dans Normaction a été totalement provisionnée. Cette décision, du tribunal, n’aura donc pas d’incidence dans les comptes de RISC Group et de STS Group.

 

 Offres de Reprise des fonds de commerce

Jugements du Tribunal de commerce du 27 janvier 2011

Asnières, le 28 janvier 2011

Le 27 janvier 2011, le Tribunal de commerce de Nanterre a ordonné par jugements séparés la cession à la société Sequor Invest I des fonds de commerce des sociétés Normaction SA, Distelcom SA, Normaction Sud SAS, Normaction Ouest Telecom SAS, AET Sarl et Normaction Nord Ouest SAS.

La reprise porte sur les activités « Opérateur » et « Intégrateur » de ces sociétés. La prise de jouissance est fixée au 1er février 2011.

Le nombre de salariés repris sur l’ensemble des activités se monte à 61.

Le prix payé par Sequor aux sociétés du groupe Normaction se monte à 550 000 € sur l’ensemble du périmètre de reprise.

Sequor reprendra l’ensemble des contrats clients y compris ceux ayant été en partie refinancés par des sociétés de leasing, ainsi que l’utilisation de la marque Normaction.

Les sociétés du Groupe Normaction désormais sans activité feront l’objet d’une procédure de liquidation judiciaire dont la publicité sera assurée conformément à la loi.

Les jugements du 27 janvier 2011 sont disponibles au Greffe du Tribunal de commerce. Ils deviendront définitifs à l’issue de la période d’appel de 10 jours.

Absence de reprise de cotation / radiation de la cote :

La radiation de la cote pourra être décidée par les autorités de marché en accord avec les organes de la procédure.

A propos de NORMACTION (www.normaction.com) :

Créé en 1997, le groupe NORMACTION intervient en tant que spécialiste français de la gestion des communications téléphoniques des petites et moyennes entreprises.

Alternext - Code ISIN : FR0010210153 Mnémonique : ALNOR Nicolas LAFON Directeur Général n.lafon@normaction.com - 01 40 86 41 90

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28 janvier 2011 5 28 /01 /janvier /2011 22:16

RISC logo

Mnémo : RSC

Dernier cours : 0,24 €

Capitalisation boursière : 25,77 M €

http://www.risc-group.com/risc-group-corporate/

Merci à Alain pour l’info :

http://bourse.trader-finance.fr/actualite/Normaction+Sequor+Invest+I+reprend+les+fonds+de+commerce+pour+0+55+ME+418718.html

 

vendredi 28 janvier

Normaction : Sequor Invest I reprend les fonds de commerce pour 0,55 ME

Le Tribunal de commerce de Nanterre a ordonné par jugements séparés la cession à la société Sequor Invest I des fonds de commerce des sociétés Normaction SA, Distelcom SA, Normaction Sud SAS, Normaction Ouest Telecom SAS, AET Sarl et Normaction Nord Ouest SAS.

La reprise porte sur les activités "Opérateur" et "Intégrateur" de ces sociétés. La prise de jouissance est fixée au 1er février 2011.

Le nombre de salariés repris sur l'ensemble des activités se monte à 61.

Le prix payé par Sequor aux sociétés du groupe Normaction se monte à 550 000 Euros sur l'ensemble du périmètre de reprise.

Sequor reprendra l'ensemble des contrats clients y compris ceux ayant été en partie refinancés par des sociétés de leasing, ainsi que l'utilisation de la marque Normaction.

Les sociétés du Groupe Normaction désormais sans activité feront l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire.

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27 janvier 2011 4 27 /01 /janvier /2011 10:16

RISC logo

Mnémo : RSC

Dernier cours : 0,24 €

Capitalisation boursière : 25,77 M €

http://www.risc-group.com/risc-group-corporate/

 

On connaît maintenant le repreneur de Normaction. Voici le jugement du tribunal (merci à Daniel) :

NORMACTION 
414 276 691 R.C.S. NANTERRE

 

 

AVIS DE MODIFICATION AU RCS

 

26/01/2011 : Ajout d'une observation 
Nouvelle situation :
OBSERVATION:N° 87908 Libellé : Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 26 janvier 2011 arrête le plan de cession au profit de : Société SEQUOR INVEST 1, 3 rue du Colonel Mole 75017 PARIS

 

C’est donc la seconde proposition mentionnée dans mon article de samedi dernier qui l’a emporté.

Voilà ce qui était écrit :

Autre projet sérieux, celui de Sequor Partners, d'ailleurs soutenu par l'actuel directeur général de Normaction, Nicolas Lafon, qui serait nommé PDG de la société dans le cas où le cabinet conseil en restructuration financière l'emporterait. Précisons qu'en tant qu'investisseur, Sequor Partners (qui a réalisé deux investissments dans l'Hexagone) agit comme partenaire de l’entreprise sur le long terme. Son intérêt pour le dossier semble démontrer que les bases de Normaction sont saines et que l'entreprise est capable de renouer à plus ou moins court terme avec la profitabilité.

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22 janvier 2011 6 22 /01 /janvier /2011 09:50

RISC logo

 

Mnémo : RSC

Dernier cours : 0,26 €

Capitalisation boursière : 27,91 M €

http://www.risc-group.com/risc-group-corporate/

 

Merci à Daniel et à Alain pour le lien vers cette « news ».

Si Normaction revit avec l’un de ces 2 partenaires, ce ne peut qu’être une bonne nouvelle pour RISC Group, et donc STS Group, qui a totalement provisionné la société dans ses comptes.

Normaction avait été placée en redressement judiciaire le 6 octobre 2010 avec une période d’observation de 6 mois.

 

Normaction : Coriolis offre 550.000 €, Sequor Partners en embuscade

http://www.channelnews.fr/actu-societes/66/8646-normaction-qui-sont-les-candidats-a-la-reprise.html

20.01.11 - Dirk Basyn  

Après plusieurs reports, c'est finalement le 27 janvier que le tribunal de commerce de Nanterre devrait désigner le ou les repreneurs de Normaction, placé en redressement judiciaire le 6 octobre dernier.

A ce jour, quatre candidats sont toujours en lice : Coriolis Telecom, Sequor Partners, Efficience Conseil et United Telecom et Travaux. D'après nos informations, l'opérateur Coriolis Telecom serait prêt à débourser 550.000 euros pour reprendre la société dont il conserverait un nombre important d'activités, à l'exception toutefois de certaines d'entre elles comme les installations téléphoniques et le leasing.

Autre projet sérieux, celui de Sequor Partners, d'ailleurs soutenu par l'actuel directeur général de Normaction, Nicolas Lafon, qui serait nommé PDG de la société dans le cas où le cabinet conseil en restructuration financière l'emporterait. Précisons qu'en tant qu'investisseur, Sequor Partners (qui a réalisé deux investissments dans l'Hexagone) agit comme partenaire de l’entreprise sur le long terme. Son intérêt pour le dossier semble démontrer que les bases de Normaction sont saines et que l'entreprise est capable de renouer à plus ou moins court terme avec la profitabilité.

Ces deux candidatures ne mettent cependant pas Normaction à l'abri d'un plan social qui pourrait se révéler redoutable en termes d'emplois.

Les deux derniers projets ne concernent qu'une petite partie de la société. Ainsi Efficience Conseil, qui regroupe en son sein des salariés de Normaction Sud, ne concernerait que les activités relevant de la direction régionale nîmoise de la société. L'offre d'United Telecom et Travaux serait plus restrictive encore, puisqu'elle ne s'intéresserait qu'aux activités de l'agence de la Ferté Saint-Aubin (Le Mans).

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17 janvier 2011 1 17 /01 /janvier /2011 20:27

STS logo 1

Mnémo : MLSTS

Dernier cours : 15,20 €

Capitalisation boursière : 94,51 M €

Mnémo : STSBS

Dernier cours : 0,02 €

http://www.group-sts.com/fr/

 

L’acquisition de Codasystem s’est faite sur un prix inférieur à 50 % du CA, cela ne semble pas cher.

http://www.codasystem.com/fr/pages/technologie_principe.htm

 

lundi 17 janvier 2011

STS GROUP ACQUISITION DE CODASYSTEM

STS Group vient de procéder à l’acquisition de 96,57% de CODASYSTEM, société anonyme au capital de 1.572.682,50€.

CODASYSTEM, créée en 2001, a développé une technologie innovante de photographie numérique certifiée. CODASYSTEM est éditeur d’une suite logicielle mobile de capture et de traitement des contenus multimédia et opérateur de confiance garantissant la sécurité et l’intégrité des données.

L’effectif de CODASYSTEM est de 6 personnes et son chiffre d’affaires annuel de l’ordre de 350.000€.

L’offre logicielle de CODASYSTEM vient compléter parfaitement celle de STS-Group et sera offerte à tous ses partenaires, en particulier à RISC-Group pour ses milliers de clients qui ont nécessité de faire des constats valeur probante (huissier, architectes, experts…).

L’acquisition de CODASYSTEM est réalisée moyennant une augmentation de capital souscrite par STS-Group d’un montant de 150.000€ lui octroyant 96,57 % du capital et des droits de vote. CODASYSTEM présente un crédit d’impôt en base taxable de 4,3M€.

 

lundi 17 janvier 2011

STS Group annonce la sortie de STS PEA V1, solution d’archivage à valeur probatoire hautes performances

Boulogne Billancourt – 17 janvier 2010. Leader européen de l’archivage et des échanges électroniques à valeur probatoire, STS Group annonce la sortie de la première version de la solution STS PEA. Cette nouvelle génération de produits, fruit de plusieurs années de recherche et développement, constitue l’offre de convergence de STS Group en matière de gestion de la preuve, de l’échange et de l’archivage électroniques à valeur probatoire.

Déclinée en trois versions majeures, cette offre viendra progressivement remplacer les produits historiques de l’éditeur (STS Report, STS Web, STS Keyvelop), qui pourra dès lors proposer à ses clients un socle unique, totalement intégré, pour toutes les applications du domaine de la Confiance Numérique.

Proposée en GA depuis fin octobre 2010, et dévolu à l’archivage de type COLD, en remplacement du produit STS Report, STS PEA V1 a d’ores et déjà été choisi par une grande banque française, pour l’archivage légal de flux SEPA.

La version 2, dont la vocation est d’intégrer les fonctionnalités d’archivage documentaire de STS Web, sera quant à elle sera disponible à partir d’octobre 2011.

Enfin, la version 3 de STS PEA, qui intégrera l’ensemble des fonctionnalités de STS Keyvelop, verra le jour au deuxième semestre 2012. Avec cette ultime version STS Group aura totalement renouvelé sa gamme de logiciels d’archivage et d’échange électroniques à valeur probatoire.

A propos de STS Group

STS-Group est le leader européen des éditeurs de logiciels dans le domaine de la confiance numérique. La confiance numérique regroupe l'authentification, l'échange et l'archivage "valeur probante'" de tout objet numérique. STS-Group commercialise son offre logicielle au travers d'un réseau mondial de plateformes de confiance numérique. STS-Group en dix ans d'existence affiche un CA 2009 de 25M€ pour un résultat net de 6M€ et des fonds propres de 60M€. La société rappelle qu’elle ne dispose pas du statut d’Emetteur faisant appel à l’épargne publique et par conséquent l’offre d’action ne peut se faire qu’auprès d’investisseurs qualifiés agissant pour leur propre compte au sens de l’Article L.411-2 du Code Monétaire et Financier. http://www.group-sts.com

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13 janvier 2011 4 13 /01 /janvier /2011 19:15

RISC logo

 

Mnémo : RSC

Dernier cours : 0,25 €

Capitalisation boursière : 26,84 M €

Mnémo : RSCBS

Dernier cours : 0,002 €

http://www.risc-group.com/risc-group-corporate/

Etonnant : ce sont plus de 7 M de BS RISC qui ont été échangés depuis 5 jours. A l’évidence il y a un ramassage de ces BS dans le but de les souscrire.

On peut se demander quel est l’intérêt de souscrire à 0,30 € alors que l’on peut acheter des actions entre 0,24 et 0,27 €. Le problème est qu’il n’y a peut être pas autant d’actions RISC à vendre. Dans le CO il n’y a que 1,4 M de titres à vendre jusqu’à 0,30 €. On est loin des 7 M.

Y aurait-il donc un actionnaire potentiel de RISC avec un gros appétit ?

On peut espérer qu’avec le retour à une situation bénéficiaire de RISC, le cours de l’action montera pendant l’année 2011 et encore plus les suivantes. C’est donc, peut être, un placement prometteur.

En tout cas l’actionnaire moins gourmand à tout intérêt à acheter des actions en bourse plutôt que d’exercer ses BS. Ceux-ci perdront toute valeur demain soir.

Le bon côté pour RISC est que s’il y a exercice de quelques millions de BS, cela fera rentrer de l’argent frais dans les caisses ….

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11 janvier 2011 2 11 /01 /janvier /2011 14:29

STS logo 1

Mnémo : MLSTS

Dernier cours : 14,80 €

Capitalisation boursière : 92,02 M €

Mnémo : STSBS

Dernier cours : 0,02 €

http://www.group-sts.com/fr/

 

Il n’aura pas été nécessaire d’attendre les 6 mos max promis en octobre. Le Club Méditerranée n’a d’ailleurs pas attendu le feu vert ministériel.

Recommandé électronique : Besson débloque la situation

Le mardi 11 janvier

http://www.generation-nt.com/recommande-electronique-email-besson-actualite-1141481.html

Le ministre en charge de l'Économie numérique a annoncé avoir signé un décret pour la mise en œuvre du dispositif de lettre recommandée électronique.

L'ordonnance de 2005 qui légalise le recommandé électronique n'a jusqu'à présent pas été suivie d'un décret d'application, d'où une valeur juridique nulle en cas de contestation. Les choses bougent enfin puisque le ministre en charge de l'Économie numérique a indiqué avoir signé ledit décret.

Lundi, lors de la visite de la plateforme industrielle du courrier de La Poste à Wissous, Éric Besson a déclaré : " je viens de signer le décret permettant la mise en œuvre, dès son approbation par le Premier ministre, d'un dispositif sécurisé et fiable en matière de lettre recommandée électronique. […] Ce décret définit les conditions dans lesquelles La Poste et les autres opérateurs postaux pourront, sur le modèle d'une lettre recommandée papier, proposer une lettre recommandée électronique. "

Ce décret va mettre fin au flou qui entourait la lettre recommandée électronique. Filiale de STS Group, Document Channel avait notamment saisi le Conseil d'État dont la décision rendue fin octobre 2010 donnait six mois au gouvernement pour publier un tel décret.

" Avec le décret que je viens de signer, le dispositif sera désormais clairement encadré et fiabilisé, et ouvert à tous les opérateurs, que ce soit La Poste ou ses concurrents ". La  lettre recommandée électronique aura la même valeur juridique qu'une lettre recommandée classique. Elle sera acheminée par un tiers agréé, La Poste ou tout autre opérateur postal avec une licence.

" Cet opérateur, en charge de l'acheminement, informera de façon électronique le destinataire qu'une lettre recommandée lui est adressée, sans préciser l'identité de l'expéditeur. Le destinataire pourra alors accepter l'envoi électronique ou préférer un acheminement classique, afin de laisser au consommateur sa liberté de choix ", a précisé Éric Besson.

 

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6 janvier 2011 4 06 /01 /janvier /2011 09:50

STS logo 1

Mnémo : MLSTS

Dernier cours : 15 €

Capitalisation boursière : 93,27 M €

Mnémo : STSBS

Dernier cours : 0,02 €

http://www.group-sts.com/fr/

Ce contrat est médiatiquement important pour STS Group qui se voit mis sous le projecteur au travers de la notoriété du Club Med.

 

Info société :

http://www.docoon.fr/component/content/article/12-informations/45-club-med

Le Club Méditerranée vient de déployer une solution innovante pour remplacer les envois papier de contrats clients, par un processus automatisé qui gère les envois et les archives sous forme électronique en mode SAAS. Sur un plan juridique, la solution installée permet ainsi de bénéficier de la même valeur qu’un contrat papier.

Après avoir consulté différents fournisseurs, la solution retenue par le Club Méditerranée a été réalisée par l’opérateur de Confiance Numérique Docoon, filiale STS Group1 qui a su répondre aux différentes contraintes du projet.

Une première contrainte venait des services achat et juridique qui devaient se doter d’une solution d’archivage électronique à valeur probante, condition sine qua non pour s’affranchir du papier. « Nous devions nous assurer de la valeur du contrat envoyé électroniquement et de son opposabilité en cas de litige. Pour satisfaire à cette exigence, notre service juridique nous imposait d’archiver les contrats avec une solution garantissant l’intégrité, la pérennité et la valeur probante des documents » (A.Bourlat et D. Limouzineau respectivement responsable DSI du projet et acheteuse au Club Méditerranée)

A cette contrainte juridique s’ajoutait celle de l’intégration de la solution dans l’environnement IT, les processus existants et de communiquer avec le routeur du Club Méditerranée, chargé de l’envoi de contrats. L’opérateur Docoon fort de son expertise a réussi à s’intégrer de manière non intrusive dans les processus existants et a déployé sa solution en une dizaine de jours avec la DSI du club Méditerranée basée en France. Cette solution a été pour l’instant déployée pour tous les contrats de vente de la France gérés, envoyés et archivés électroniquement; Ces contrats proviennent des agences directes du Club Méditerranée à Paris mais également des agences de voyages indirectes. Les autres pays seront amenés à déployer aussi cette solution en fonction de leurs contraintes juridiques.

Avec un geste pour l’environnement, la solution réalisée par Docoon a également permis de générer un ROI direct puisque les coûts d’envoi des contrats papier se sont vus diminuer de manière significative. Les avantages sont tels que le Club Méditerranée étudie sérieusement la possibilité d’étendre cette solution sur d’autres types de documents.

Envoi de contrats tracés, et archivage électronique sont l’une des applications possibles pour la création d’un environnement de Confiance Numérique proposé par Docoon. Un outil de confiance désormais adopté par le Club Méditerranée.

 

1 STS Group commercialise son offre logicielle de solutions de confiance numérique en mode indirect au travers de partenariats internationaux conclus avec des opérateurs présents localement sur les continents d’Europe, d’Amérique du Nord et Latine, d’Afrique du Nord et d’Asie.

 

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30 décembre 2010 4 30 /12 /décembre /2010 14:47

STS logo 1

Mnémo : MLSTS

Dernier cours : 15,50 €

Capitalisation boursière : 96,38 M €

Mnémo : STSBS

Dernier cours : 0,02 €

http://www.group-sts.com/fr/

 

Chez STS, les résultats certifiés sont toujours meilleurs que les résultats fournis à titre provisoire. C’est une habitude pour ceux qui suivent la société depuis longtemps !

Ces résultats semestriels consolidés sont époustouflants :

- CA qui passe de 10 à 54 M €

- RN qui passe de 2,8 M € à 6 M €

Il faut dire que le périmètre de consolidation à beaucoup changé depuis 1 an avec l’arrivée de RISC et de DEAL IT

Qu’en déduire pour le résultat annuel ?

Le CA de l’année entière devrait bien doubler mais certainement pas le RN.

Je situe ce dernier entre 6,7 et 7 M € si …. la société payait l’impôt. Mais après l’opération financière annoncée lundi dernier, il est probable que la société n’en paiera pas. Alors ….

Pour 2011, je prévois un RN entre 15 et 20 M € avec impôts. La fourchette est large mais il se passe tellement de choses en 1 année dans ce groupe !! Cela nous donnerait un PER 2011 en dessous de 10. Avec une telle croissance le PER devrait se situer entre 20 et 25 ! Peut être à viser lorsque l’hypothèque risque de RISC Group sera levée ? (lors de la publication des résultats semestriels, au 31 déc 2010, de RISC ?). A suivre ….

 

vendredi 29 octobre 2010

Premiers comptes consolidés certifiés au 30 juin 2010 regroupant STS Group, DEAL IT et RISC Group

Comme indiqué dans le communiqué de presse du 18 octobre dernier, le travail d’intégration dans les comptes de STS Group de ceux de RISC Group pour la période 15/1/2010 –  30/06/2010 et de ceux de DEAL IT pour la période 1/5/2010 – 30/6/2010 s’est avéré plus long que prévu en raison du retraitement des comptes IFRS RISC Group en normes 99 02 actuellement appliquées par STS Group.

La tendance générale annoncée dans les communiqués de presse du 22 juillet et 18 octobre est confirmée et même améliorée :

- Chiffre d’affaires consolidé sur la période (6 mois) : de 54M€ contre 55M€ annoncés

- Résultat d’exploitation consolidé sur la période (6 mois) : 12,6M€ contre 10M€ annoncés

- Résultat net part du Groupe consolidé sur la période (6 mois) : de 6M€ (avec intégration globale des comptes de Risc Group comportant notamment les éléments exceptionnels liés à la restructuration et au Plan Social) contre 4M€ annoncés.

en K€

Comptes Consolidés STS et RISC définitifs

RISC Group normes 9902

Réalisé STS avec 100% DEAL IT

Réalisé STS (publié 21/7)

Réalisé STS

 

30/06/2010

15/1 - 30/6/2010

30/06/2010

30/06/2010

30/06/2009

Chiffre d’affaires

54.075

25.700

28.375

24.091

10.351

Résultat d’exploitation

12.625

(5.096)

17.721

14.798

4.805

Résultat net

(4.260)

(15.142)

10.882

8.302

2.861

Résultat net part du Groupe (hors minoritaires part du Groupe)

6.020

(4.529)

10.549

8.302

2.861

Nous considérons que la restructuration financière et le repositionnement de RISC Group sont globalement terminés, les équipes STS et RISC travaillant désormais en parfaite symbiose. Tant le second semestre civil 2010 de RISC-Group que l’exercice 2011 sont annoncés en profits durables et croissants.

 Le développement du Groupe STS/RISC s’articule désormais autour :

- Des offres de confiance numérique (en ce compris la Lettre Recommandée électronique qui vient d’être légalisée en France) et du Cloud Computing,  vendues en mode SaaS.

- Des plateformes de confiance numérique dont le nombre ne cesse de croître favorisé en cela par le récent accord mondial signé avec MICROSOFT, destiné à commercialiser conjointement et en mode SaaS nos offres respectives. Toutefois et d’ici la fin de l’exercice 2010 nous donnons la priorité au démarrage de nombreux contrats signés par les JV opérationnelles qui  seront consolidées en 2011.

Les prochaines publications chiffrées seront les suivantes :

- Comptes consolidés non certifiés le 28/2/2011

- Comptes consolidés certifiés le 29/4/2011

Leader en Europe de l’Echange et de l’Archivage Electronique à valeur probatoire, STS Group est un éditeur de logiciels au modèle 100% variable. La distribution de son logiciel STS SUITE est entièrement assurée par ses partenaires : réseau mondial de plateformes de dématérialisation (JV), grandes SSII, intégrateurs, éditeurs spécialisés, hébergeurs, FAI, etc. Ce modèle permet à STS d’accéder indirectement aux clients les plus prestigieux, et de développer ses ventes sans être freiné par sa capacité commerciale.
Avec un chiffre d’affaires de 23,5 mo € en 2009 pour un résultat net de 6,3 mo €, STS Group affiche plus de 250 clients grands comptes.

 

 STS Group est coté sur le marché NYSE ALTERNEXT, depuis septembre 2010 (codes ALSTS – FR0010173518).
Contact : James COHEN  james.cohen@group-sts.com
Agence de Presse : Corinne HAURY chaury@newsinvest.com

Attention : La Société rappelle que ses actions ne sont pas cotées sur un Marché Réglementé et qu’elle n’a pas le statut d’Emetteur faisant appel à l’épargne publique. La dernière augmentation de capital n’a pas fait l’objet de l’enregistrement d’une note d’opération portant visa de l’Autorité des Marchés Financiers.
L’offre des actions s’est faite seulement auprès d’investisseurs qualifiés agissant pour leur propre compte au sens de l’Article L.411-2 du Code Monétaire et Financier

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30 décembre 2010 4 30 /12 /décembre /2010 13:19

STS logo 1

 

Mnémo : MLSTS

Dernier cours : 15,80 €

Capitalisation boursière : 98,24 M €

Mnémo : STSBS

Dernier cours : 0,02 €

Voilà qui devrait assurer le succès de la « Lettre Recommandée Electronique » à partir de 2011.

lundi 25 octobre 2010

STS GROUP L’Etat Français contraint de faire paraitre les décrets d’application sur la lettre recommandée électronique

STS Group, leader européen des éditeurs de logiciels dans le domaine de la confiance numérique, a engagé la responsabilité de l’Etat Français pour la non-parution de décrets d’application concernant l’ordonnance n°2005-674 relative à la lettre recommandée électronique. Le Conseil d’Etat a enjoint l’Etat le vendredi 22 octobre à prendre les décrets dans un délai de 6 mois.

Rappel du contexte

Le 1 juin 2005, l’Etat met en place l’ordonnance n°2005-674 qui introduit la légalité de la lettre recommandée au sein du Code Civil, à l’article 1369-8 : « une lettre recommandée relative à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat peut être envoyée par courrier électronique à condition que ce courrier soit acheminé par un tiers selon un procédé permettant d'identifier le tiers, de désigner l'expéditeur, de garantir l’identité du destinataire et d'établir si la lettre a été remise ou non au destinataire ».

La seule condition étant que les modalités d’application concrète du texte seraient fixées par des décrets en Conseil d’Etat. En 2010, 5 ans après l’ordonnance, aucun décret n’est paru.

Une insécurité juridique désastreuse

Comment avoir recours à la lettre recommandée électronique dès lors que les décrets destinés à encadrer précisément les modalités techniques des offres n’étaient pas parus ? De trop nombreux enjeux juridiques et financiers ont alors rebutés les utilisateurs et ont empêchés les prestataires de développer massivement ce nouveau service.

Le Conseil d’Etat a donc établi, grâce au recours de STS Group via sa filiale Document Channel, une carence fautive reconnue à l’Etat pour un délai d’abstention trop long, alors même qu’aucune difficulté de mise en œuvre des dispositions réglementaires n’était établie, ce qui est manifestement déraisonnable.

Aujourd’hui, le délai imparti à l’Etat pour mettre en place les décrets d’application est de six mois.

Un nouveau départ

La décision du Conseil d’Etat permet de sortir du flou juridique qui régnait autour de la lettre recommandée électronique depuis l’ordonnance de 2005 et d’ouvrir la porte à des process légaux rapides et plus économiques pour tous les acteurs du marché.

Le délai de six mois permet, en outre, aux grands utilisateurs de recommandés de planifier les aspects financiers, organisationnels et techniques de la migration des processus papier vers des processus entièrement dématérialisés, et d’envisager dès maintenant l’économie qui pourra en être retirée dès l’année 2011.

À propos de STS Group

STS-Group est le leader européen des éditeurs de logiciels dans le domaine de la confiance numérique. La confiance numérique regroupe l'authentification, l'échange et l'archivage "valeur probante'" de tout objet numérique. STS-Group commercialise son offre logicielle au travers d'un réseau mondial de plateformes de confiance numérique.

La technologie de STS Group est utilisée par plusieurs de ses partenaires qui offrent un service de courrier numérique à un coût qui représente 25% du prix d’un recommandé traditionnel.

Le service e-velop proposé par Document Channel (filiale de STS Group) est vendu à un prix compris entre 1,2€ et 0,8€. Par exemple, Sagemcom qui relaye cette offre auprès de ses clients utilisateurs d’outils de dématérialisation, a déjà vendu à ce jour plusieurs centaines de milliers d’enveloppes électroniques.

STS-Group en dix ans d'existence affiche un CA 2009 de 25M€ pour un résultat net de 6M€ et des fonds propres de 60M€.

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  • Bernard
  • Je m'intéresse à l'économie, aux entreprises en particulier aux petites, à l'astronautique, aux nouvelles énergies .... En un mot je suis curieux de la vie.

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